Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIREFER
M. ALAIN SOULOUMIAC

Numéro de dépôt :
4027075
Date de dépôt :
17/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2023
UNIREFER de ALAIN SOULOUMIAC

Présentation de la marque UNIREFER

Déposée par voie électronique le 17 août 2013 par monsieur ALAIN SOULOUMIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIREFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur ALAIN SOULOUMIAC domicilié(e) 24 Rue des Petits-Champs - 68120 - PFASTATT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN SOULOUMIAC domicilié(e) 24 Rue des Petits-Champs - 68120 - PFASTATT - France.

La marque UNIREFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIREFER est expirée depuis le 17 août 2023.

ALAIN SOULOUMIAC a également déposé les autres marques suivantes : eurefer , creafree


M. ALAIN SOULOUMIAC - 24 Rue des Petits-Champs - 68120 - PFASTATT - France


M. ALAIN SOULOUMIAC - 24 Rue des Petits-Champs - 68120 - PFASTATT - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).